L'ONCFS nous a invité à participer à l'une de leur journée d'action sur le terrain
Lorsque
nous avons reçu cette invitation, nous sommes restés dubitatifs. Notre
première approche fut de refuser toute participation à une quelconque
traque. Pas question de jouer les collabos ! Mais nous étions à coté de
la plaque.
Il y a un peu plus d'un an, constatant que la répression avait atteint
ses limites, l'ONCFS avait déjà préféré dépenser de l'argent dans une
plaquette d'information à notre intention plutôt que dans des carnets à
souche.
Après plusieurs rencontres et pas mal de discussions,
rendez-vous a été pris ce samedi pour participer, en tant qu'invités, à
une action d'information qui se situe sur un chemin clairement ouvert à
la circulation. Et enfin, pas d'amende avec nous ce jour là.
Hier, Xavier Bara
,le trésorier de RNPT et moi même sommes partis tôt "en voiture" pour Le
Parasoir dans le Beaujolais, puis nous avons rejoints à pince le Col de
la Croix-des-places. François Darles, secrétaire CORAMUC nous a rejoint en début
d'après midi.
Bilan de l'opération de comm' : 16 motorisés sont venus à notre rencontre le matin.
Tout
d'abord l'un de nos membres actif roulant en solo (il s'identifiera lui
même s'il le souhaite). Il a fait forte impression en arrivant avec un
pilotage à la fois dynamique et souple. Filet de gaz … son faible impact
sonore à surpris ces messieurs. Comme quoi on peut rouler efficace sans
faire trembler la nature.
Ce ne fut pas le cas du groupe qui est
arrivé juste après. 8 bécanes, presque toutes oranges presque toutes en 4
coups. Gros coups de gaz … ça raisonne tellement qu'on a du mal à
définir par quel chemin ils vont arriver. Finalement il ne sont pas
arrivés par le chemin mais perpendiculairement au chemin, sortant d'un
gros single au travers des broussailles. Le premier déboule comme un
poisson qui saute depuis la rivière directement dans l'épuisette.Belle
pêche !

8
belges venus pour le WE, roulant au GPS. Ils étaient sensés passer en
dessous mais voyant les belles traces laissées par d'autres ils ont cédé
à la tentation … pas de bol pour eux. Enfin si, ils ont eu un p'tain de
gros coup bol car le gars de l'ONCFS leur a clairement expliqué que si
on avait pas étés là ils y avait droit. Pour rappel ça peut couter
jusqu'à 1500€.
Dernière rencontre, un groupe de 7 quadeurs venant de
la région d'Annecy pour certains. Le mecs étaient sympas, savaient où
ils roulaient puisqu'ils n'ont pas tenté de faire demi-tour alors qu'il
en aurait eu le temps.
Bilan de nos échanges avec ces messieurs de l'ONCFS : Là, j'ai appris plein de choses.
- Il y a des hommes derrière ces uniformes. Des gars comme nous qui aime la nature et leur mission c'est de la protéger.
-
Ils font partie de la police de l'environnement. C'est à ce titre qu'il
portent une arme à chaque sortie et pas seulement pour nous
impressionner lors de leurs actions.
- Leurs missions sont très
diverses et notre activité ne concerne que très peu de leur temps,
parfois 0% sur une partie de l'année. D'ailleurs en ce moment ils ont du
temps à nous consacrer (message!). J'ai eu des exemples de missions
très diverses comme l'information des pêcheurs sur la toxicité de
certains cours d'eau, ou une enquête sur un brocanteur qui a mis en
vente une défense d'éléphant.
- Ils sont principalement des agents de
constatation. A part quelques timbres amendes qu'il peuvent directement
rédiger, le gros de leur job c'est d'établir un dossier qu'ils
transmettent au parquet ensuite la décision revient au procureur de la
république puis à un juge. Notez ce point car on va en reparler au point
concernant la carrossabilité.
- Ils connaissent très très très très
très très bien le terrain, comme leur poche. Ils sont donc capable de
reconnaître un lieu sur une photo ou mieux sur une vidéo.
- Ils ont
transmis cette année un dossier au parquet concernant un site internet
du département qui diffuse des images montrant des véhicules en
situation contraire à la législation.
- Ils interviennent dans 3 cas :
a) ils ont un objectif de x interventions sur terrain par an
b) réclamation de propriètaires ou des maires : c'est le cas en ce moment
c) Ils observent des dégradations
-
En ce moment dans le département il y a des réclamations sur la région
de Tarare, Amplepuis et de nombreuses dégradations constatées sur le
Beaujolais et Les monts du lyonnais.
- Les dossiers qu'ils transmettent au parquet contiennent des élément à charge et à décharge, point barre.
A charges : Tout ce qui est contraire à la loi, le comportement de la personne ...
A
décharges : Le comportement de la personne ainsi que ses explications
(par exemple présence du chemin sur votre carte IGN bien qu'inexistant
sur le cadastre). Même si ces informations ne sont aucunement une
garantie, elles peuvent faire une différence de traitement entre deux
dossiers. Autre exemple : au même endroit celui qui reste courtois et
s'explique aura plus de chance que celui qui sera pris après avoir tenté
de fuir sans succès.
- Déli de fuite : très grave car peut causer
une blessure du pilote comme des agents. Conséquences sur le dossier
très graves aussi.
- Défaut de plaque ou de papier : immobilisation appel de la gendarmerie.
- Fausse identité : oblige une enquête, peut être traité comme un outrage.
-
Carrossabilité : La nouvelle circulaire met encore plus le doute mais
cette fois c'est chez les agents. En effet, cette circulaire ne
mentionne plus la notion de carrossabilité mais cela n'annule pas pour
autant la jurisprudence existante. C'est là que la notion d'agents de
constatation est importante, ne faisant que constater les agents
peuvent toujours prendre les coordonnées de la personne établir un
dossier décrivant les circonstances ( des photos) et transmettre le
dossier au parquet et là c'est l'inconnu car tant que la jurisprudence
établissant la notion carrossabilité existe, elle pourra être utilisée
lors d'un procès.
On est encore loin du risque zéro. Il faut être
conscient que pour faire valoir son droit il faudra aller se battre
devant le juge avec une circulaire mal ficelée comme argument.
-
Combien coûte le "hors piste" ? Jusqu'à 1500€, mais en pratique et hors
récidive, les juges restent entre 250 et 500€ selon les circonstances
et selon le nombre d'associations d'utilité publique se portant partie
civile.
Conclusions :
Les contrôles actuels sont UNIQUEMENT dus à la multiplication des traces hors-piste.
Les sites internets sont tenus à l'oeil.
La
nouvelle circulaire n'a rien changé aux lois et aux jurisprudences mais
a le mérite d'inciter les verbalisateurs à se concentrer sur les vrais
hors-piste
Dans notre département les agents de l'ONCFS sont encore ouverts au dialogue mais ne se laisserons pas marcher sur les pieds.
Je vous laisse méditer sur tout cela.
PS :
Voici la carte avec le lieu de rencontre

Zoom

En rouge la grimpette empruntée par le groupe en hors-piste
En bas, la forestière.
En haut le GR
La
zone en gris contient plusieurs dizaines de single (Je déconne pas)
Donc impossible à camoufler. D'autres tomberons probablement dans ce
piège.